Immeuble

Dénomination de l'édifice

Immeuble

Titre courant

Immeuble

Localisation

Auvergne-Rhône-Alpes ; Rhône (69) ; Villefranche-sur-Saône ; 732, 734, 736 rue Nationale

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Rhône-Alpes

Adresse de l'édifice

Nationale (rue) 732, 734, 736

Références cadastrales

AH 65

Siècle de la campagne principale de construction

4e quart 15e siècle ; 16e siècle

Nature de la protection de l'édifice

Classé MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1992/11/02 : classé MH

Précision sur la protection de l'édifice

Immeuble, y compris le sol de la cour intérieure (cad. AH 65) : classement par arrêté du 2 novembre 1992

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Inscription 16 01 1990 (arrêté) annulée

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1992

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection