Hôpital
Centre hospitalier specialisé
Auvergne-Rhône-Alpes ; Savoie (73) ; Bassens
Anciennement région de : Rhône-Alpes
B 72, 367, 374, 1419
19e siècle
Inscrit MH partiellement
1984/12/21 : inscrit MH partiellement
Les façades et toitures des bâtiments d'origine (y compris la ferme) ; la pharmacie et la salle du conseil situés dans les bâtiments administratifs ; les façades et toitures du château de Bressieux (cad. B 72, 1419, 367, 374) : inscription par arrêté du 21 décembre 1984
Arrêté
PM73002990 ; PM73002991
A signaler
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
1992
Dossier de protection