Mairie
Mairie
Auvergne-Rhône-Alpes ; Savoie (73) ; Montmélian
Anciennement région de : Rhône-Alpes
Inscrit MH partiellement
1949/09/08 : inscrit MH partiellement
Les deux façades sur cour et l'escalier : inscription par arrêté du 8 septembre 1949
Arrêté
A signaler
Propriété de la commune
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
1992
Dossier de protection