Site archéologique ; palafitte
Site sublacustre du Petit Port
Auvergne-Rhône-Alpes ; Haute-Savoie (74) ; Annecy-le-Vieux
Anciennement région de : Rhône-Alpes
AY ; non cadastré ; domaine public
Préhistoire
Gisement du Néolithique et de l'Age du Bronze n'ayant pas subi de destructions majeures, témoignant de l'occupation pré et proto-historique des lacs alpins.
Inscrit MH
1991/02/22 : inscrit MH
Site sublacustre du Petit Port, dans le lac d'Annecy (cad. AY ; non cadastré ; domaine public) : inscription par arrêté du 22 février 1991
Arrêté
A signaler
Propriété de l'Etat
Ministère chargé de l'équipement et du logement
© Monuments historiques, 1992. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
1992
Dossier de protection