Croix de chemin

Dénomination de l'édifice

Croix de chemin

Titre courant

Croix de chemin

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Doubs (25) ; Houtaud

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Références cadastrales

Non cadastré ; domaine public

Siècle de la campagne principale de construction

16e siècle

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1993/11/22 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Croix de chemin, à l'intersection du chemin numéro 4 d'Houtaud aux Tourbières et d'un chemin d'exploitation, au droit de la parcelle ZA 44 (cad. non cadastre, domaine public) : inscription par arrêté du 22 novembre 1993

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Observations concernant la protection de l'édifice

Classé immeuble par destination 24 09 1949 (arrêté).

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1993

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection