Enceinte protohistorique et gallo-romaine et cimetière mérovingien

Dénomination de l'édifice

Site archéologique

Titre courant

Enceinte protohistorique et gallo-romaine et cimetière mérovingien

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; Briod

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Lieu-dit

A Coldre

Références cadastrales

ZB 1 à 6, 8 à 13

Siècle de la campagne principale de construction

Protohistoire ; Gallo-romain ; Haut Moyen Age

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1993/11/30 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Enceinte et cimetière (cad. ZB 1 à 6, 8 à 13) : inscription par arrêté du 30 novembre 1993

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune ; propriété d'une association ; propriété privée

Précisions sur le statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune de Briod : cad. ZB 1, 3, 6, 10 ; Propriété de la commune de Conliège : cad. ZB 8 ; Propriété d'une association : cad. ZB 5 ; Propriété d'une personne privée : cad. ZB 9, 11, 13, 2, 4, 12

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1993

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection