Habitat fortifié (également sur commune de Montbouton)

Dénomination de l'édifice

Agglomération ; site archéologique

Titre courant

Habitat fortifié (également sur commune de Montbouton)

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Territoire de Belfort (90) ; Beaucourt

Précision sur la localisation

Oeuvre sur plusieurs communes : MONTBOUTON. Anciennement région de : Franche-Comté

Références cadastrales

B 169, 196, 197, 200

Siècle de la campagne principale de construction

Néolithique

Description historique

Site occupé du Néolithique moyen (vers 4500) au Premier âge du fer (vers 500).

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1993/06/16 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Habitat fortifié, lieudit Le Grammont (cad. Beaucourt B 169, 196, 197, 200 ; Montbouton ZC 16) : inscription par arrêté du 16 juin 1993

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

A signaler

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1993

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection