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de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoineHabitat fortifié (également sur commune de Montbouton)
Habitat fortifié (également sur commune de Montbouton)
Référence de la notice
PA00125420
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
12 juillet 1995
Date de dernière modification de la notice
15 décembre 2025
Mentions légales
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
Habitat fortifié (également sur commune de Montbouton)
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
agglomération ; site archéologique
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Bourgogne-Franche-Comté ; Territoire de Belfort (90) ; Beaucourt
Précision sur la localisation
Oeuvre sur plusieurs communes : MONTBOUTON. Anciennement région de : Franche-Comté
Références cadastrales
B 169, 196, 197, 200
Historique de l'édifice
Siècle de campagne principale de construction
Description historique
Site occupé du Néolithique moyen (vers 4500) au Premier âge du fer (vers 500).
Statut juridique, intérêt, protection et label
Nature de la protection de l'édifice
inscrit MH
Date et niveau de protection de l'édifice
1993/06/16 : inscrit MH
Précision sur la protection
Habitat fortifié, lieudit Le Grammont (cad. Beaucourt B 169, 196, 197, 200 ; Montbouton ZC 16) : inscription par arrêté du 16 juin 1993
Nature de l'acte de protection
arrêté
Intérêt de l'édifice
A signaler
Statut juridique
Statut juridique du propriétaire
propriété de la commune
Références documentaires
Cadre de l'étude
Typologie du dossier
Dossier de protection
Date de rédaction de la notice
1993
Mentions légales
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Voir aussi
Référence pour lien avec la base Archiv'MH
Référence de la notice
PA00125420
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
12 juillet 1995
Date de dernière modification de la notice
15 décembre 2025
Mentions légales
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
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