Site archéologique de Waly

Dénomination de l'édifice

Site archéologique

Titre courant

Site archéologique de Waly

Localisation

Grand Est ; Meuse (55) ; Waly

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Lorraine

Lieu-dit

Côte de Waly

Références cadastrales

B 320 à 323, 383

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1994/02/17 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Site archéologique (cad. B 320 à 323, 383) : inscription par arrêté du 17 février 1994

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune ; propriété privée

Précisions sur le statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune : cad. B 320 à 323 ; Propriété d'une personne privée : cad. B 383

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1994

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection