Habitat fortifié

Dénomination de l'édifice

Site archéologique ; agglomération

Titre courant

Habitat fortifié

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Doubs (25) ; Bart

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Lieu-dit

Châtillon Sud

Références cadastrales

AH 15 à 21, 24 à 27

Siècle de la campagne principale de construction

Protohistoire

Description historique

Habitat pré-urbain antérieur à l'époque romaine (néolithique, Tène et gallo-romain)

Commentaire descriptif de l'édifice

Présence d'un rempart en terre monumental associé à un fossé défensif.

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1994/02/04 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Habitat (cad. AH 15 à 21, 24 à 27) : inscription par arrêté du 4 février 1994

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée ; propriété d'une société privée

Précisions sur le statut juridique du propriétaire

Propriété d'une société civile immobilière : cad. AH 24 à 27

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1994

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection