Ministère
de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoineEnceinte écclésiale
Enceinte écclésiale
Référence de la notice
PA00132853
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
16 avril 1996
Date de dernière modification de la notice
15 décembre 2025
Mentions légales
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
Enceinte écclésiale
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
ensemble cultuel
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; Maisod ; les Curtillets
Précision sur la localisation
Anciennement région de : Franche-Comté
Lieu-dit
les Curtillets
Références cadastrales
AH 267, 269
Historique de l'édifice
Siècle de campagne principale de construction
Description historique
Ancienne enceinte écclésiale constituée vers l'an mil autour d'une église aujourd'hui à l'état de ruine.