Motte castrale

Dénomination de l'édifice

Site archéologique ; château

Titre courant

Motte castrale

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Territoire de Belfort (90) ; Montreux-Château

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Lieu-dit

Le Château

Références cadastrales

1956 AD 45 à 47

Milieu d'implantation pour le domaine Inventaire

En écart

Siècle de la campagne principale de construction

13e siècle ; 14e siècle

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1994/12/28 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Motte (cad. AD 45 à 47) : inscription par arrêté du 28 décembre 1994

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1994

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection