Château fort ; site archéologique
Château
Bourgogne-Franche-Comté ; Territoire de Belfort (90) ; Rougemont-le-Château
Anciennement région de : Franche-Comté
Vieux-Château
1936 B 301, 302, 305, 306 ; 1996 B 43
Isolé
4e quart 12e siècle ; 13e siècle ; 14e siècle
Rôle militaire de cet ensemble médiéval utilisé de la fin du 12e siècle au 3e quart du 14e siècle (1375 : date de la destruction et de l'abandon du site après une attaque et un incendie). Occupation attestée par le mobilier archéologique.
Vestiges
Inscrit MH
1996/07/04 : inscrit MH ; 1996/07/29 : inscrit MH
Ensemble des ruines du Vieux-Château telles qu'elles sont délimitées par les anciens fossés (cad. B 43) : inscription par arrêté du 4 juillet 1996 modifié par arrêté du 29 juillet 1996
Arrêté
Inscription 24 10 1994 (arrêté) annulée.
Propriété de la commune
Propriété de la commune de Petite-Fontaine (90)
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
1994
Dossier de protection