Château

Dénomination de l'édifice

Château fort ; site archéologique

Titre courant

Château

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Territoire de Belfort (90) ; Rougemont-le-Château

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Franche-Comté

Lieu-dit

Vieux-Château

Références cadastrales

1936 B 301, 302, 305, 306 ; 1996 B 43

Milieu d'implantation pour le domaine Inventaire

Isolé

Siècle de la campagne principale de construction

4e quart 12e siècle ; 13e siècle ; 14e siècle

Description historique

Rôle militaire de cet ensemble médiéval utilisé de la fin du 12e siècle au 3e quart du 14e siècle (1375 : date de la destruction et de l'abandon du site après une attaque et un incendie). Occupation attestée par le mobilier archéologique.

État de conservation (normalisé)

Vestiges

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1996/07/04 : inscrit MH ; 1996/07/29 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Ensemble des ruines du Vieux-Château telles qu'elles sont délimitées par les anciens fossés (cad. B 43) : inscription par arrêté du 4 juillet 1996 modifié par arrêté du 29 juillet 1996

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Observations concernant la protection de l'édifice

Inscription 24 10 1994 (arrêté) annulée.

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Précisions sur le statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune de Petite-Fontaine (90)

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1994

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection