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Plateforme ouverte du patrimoine
Maison des Bousseaux
Désignation
Dénomination de l'édifice
Maison
Titre courant
Maison des Bousseaux
Localisation
Localisation
Bourgogne-Franche-Comté ; Saône-et-Loire (71) ; Martigny-le-Comte
Précision sur la localisation
Anciennement région de : Bourgogne
Lieu-dit
Les Bousseaux
Références cadastrales
B 409, 692
Historique
Siècle de la campagne principale de construction
Moyen Age
Description historique
Aménagements intérieurs caractéristiques du Moyen-Age.
Protection et label
Nature de la protection de l'édifice
Inscrit MH
Date et niveau de protection de l'édifice
1995/06/01 : inscrit MH
Précision sur la protection de l'édifice
Maison et four (cad. B 409, 692) : inscription par arrêté du 1er juin 1995
Nature de l'acte de protection
Arrêté
Statut juridique
Statut juridique du propriétaire
Propriété privée
Références documentaires
Copyright de la notice
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Date de rédaction de la notice
1995
Cadre de l'étude
Typologie du dossier
Dossier de protection
