Site archéologique du Saint-Mont (également sur commune de Saint-Etienne-lès-Remiremont)

Dénomination de l'édifice

Site archéologique

Titre courant

Site archéologique du Saint-Mont (également sur commune de Saint-Etienne-lès-Remiremont)

Localisation

Grand Est ; Vosges (88) ; Saint-Amé

Précision sur la localisation

Oeuvre sur plusieurs communes : Saint Etienne lès Remiremont. Anciennement région de : Lorraine

Références cadastrales

B 1 à 7, 762

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

1995/07/07 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Site archéologique (cad. Saint-Ame B 1 à 7, 762, lieudit le Saint-Mont ; Saint-Etienne-lès-Remiremont C 137 à 143, lieudit le Saint-Mont) : inscription par arrêté du 7 juillet 1995

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée ; propriété de la commune

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1995

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection