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de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoineChâteau de La Caze et sol de la parcelle
Château de La Caze et sol de la parcelle
Référence de la notice
PA12000068
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
21 janvier 2019
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
Mentions légales
© Monuments historiques, 2018. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
Château de La Caze et sol de la parcelle
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
château
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Occitanie ; Aveyron (12) ; Peyrusse-le-Roc
Précision sur la localisation
Anciennement région de : Midi-Pyrénées
Références cadastrales
2018 A 246
Description de l'édifice
Date de l'enquête ou du récolement
2018
Statut juridique, intérêt, protection et label
Nature de la protection de l'édifice
inscrit MH
Date et niveau de protection de l'édifice
2018/08/07 : inscrit MH
Précision sur la protection
Le château de La Caze, en totalité, et le sol de la parcelle, tels que délimités en rouge sur le plan annexé, section A parcelle 246 : inscription par arrêté du 7 août 2018.
Nature de l'acte de protection
arrêté
Statut juridique
Statut juridique du propriétaire
propriété privée
Références documentaires
Cadre de l'étude
Typologie du dossier
dossier de protection
Date de rédaction de la notice
2018
Mentions légales
© Monuments historiques, 2018. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Voir aussi
Référence pour lien avec la base Archiv'MH
Référence de la notice
PA12000068
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
21 janvier 2019
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
Mentions légales
© Monuments historiques, 2018. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
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