Bornes de la forêt de Crépey

Dénomination de l'édifice

Borne

Titre courant

Bornes de la forêt de Crépey

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Côte-d'Or (21) ; Aubaine

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Bourgogne

Références cadastrales

A 71, 402 ; B 830, 835, 837, 860, 901 ; ZE 1 ; ZL 5

Siècle de la campagne principale de construction

16e siècle ; 17e siècle

Description historique

Borne disparue en 2018 (dossier au BCPMI).

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

2012/09/27 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Les bornes (cad. A 71, 402 ; B 830, 835, 837, 860, 901 ; ZE 1 ; ZL 5, cf carte IGN annexée à l'arrêté) : inscription par arrêté du 27 septembre 2012

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune ; propriété privée

Précisions sur le statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune : cad. A 71 ; B 830, 835, 837

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

2012

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection