Site de la Fosse

Dénomination de l'édifice

Ensemble pastoral

Titre courant

Site de la Fosse

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Côte-d'Or (21) ; Coulmier-le-Sec

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Bourgogne

Références cadastrales

ZD 38, 39 ; ZE 35 ; L 3

Siècle de campagne secondaire de consctruction

18e siècle

Description historique

Le site de la Fosse est un ouvrage d'art hydraulique caractéristique du XVIIIe siècle conservé avec toutes les constructions associés à cet usage (fosses, puits, enclos à moutons, cabanes).

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

2017/11/14: inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

En totalité, le site de la Fosse avec l'ensemble de ses aménagements liés, notamment : la fosse, le puits et les trois enclos avec leurs murets et leur cabane en pierre (cad. ZD 38, 39 ; ZE 35 ; L 3), tel qu'indiqué sur le plan joint à l'arrêté : inscription par arrêté du 14 novembre 2017

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune ; propriété privée

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

2017

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection