Château

Dénomination de l'édifice

Château

Titre courant

Château

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Côte-d'Or (21) ; Mauvilly ; 2 rue du château

Adresse de l'édifice

Château ( rue du) 2

Références cadastrales

2019E 90 à 95, 243, 330

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

2019/12/27 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

En totalité, le domaine du château, notamment les éléments communs et les bâtiments de la haute cour, la ferme, les parties de jardins, les aménagements hydrauliques et le sol , situé 2 chemin du Château (cad. E 90 à 95, 243 et 330), tel que délimité en rouge sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrrêté du 27 décembre 2019

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection