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de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoineChapelle Saint-Martin du hameau d’Arcenay
Chapelle Saint-Martin du hameau d’Arcenay
Référence de la notice
PA21000103
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
5 février 2021
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
Mentions légales
© Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
Chapelle Saint-Martin du hameau d’Arcenay
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
chapelle
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Bourgogne-Franche-Comté ; Côte-d'Or (21) ; Lacour-d’Arcenay
Références cadastrales
2020 E 160
Statut juridique, intérêt, protection et label
Nature de la protection de l'édifice
inscrit MH
Date et niveau de protection de l'édifice
2020/05/29 : inscrit MH
Précision sur la protection
En totalité, la chapelle du hameau d’Arcenay, assise sur la parcelle n°160, figurant au cadastre section E : inscription par arrêté du 29 mai 2020
Nature de l'acte de protection
arrêté
Intérêt de l'édifice
à signaler
Statut juridique
Statut juridique du propriétaire
propriété privée
Références documentaires
Cadre de l'étude
Typologie du dossier
dossier de protection
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Voir aussi
Référence pour lien avec la base Archiv'MH
Référence de la notice
PA21000103
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
5 février 2021
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
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