Pont des Courses

Dénomination de l'édifice

Pont

Titre courant

Pont des Courses

Localisation

Bretagne ; Côtes-d'Armor (22) ; Saint-Brieuc ; chemin des Courses

Adresse de l'édifice

Courses (chemin des)

Références cadastrales

2018 BS 188 ; 2018 BV 35

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

2018/07/25 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Le pont des Courses, en totalité, figurant au cadastre section BS parcelle n°188 et section BV parcelle n°35 : inscription par arrêté du 25 juillet 2018.

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Statut juridique du propriétaire

Propriété du département

Date de l'enquête ou du dernier récolement

2018

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 2018. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

2018

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection