Chapellerie Mossant

Dénomination de l'édifice

Usine de chapellerie

Titre courant

Chapellerie Mossant

Localisation

Auvergne-Rhône-Alpes ; Drôme (26) ; Bourg-de-Péage ; avenue du Général-de-Gaulle

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Rhône-Alpes

Adresse de l'édifice

Général-de-Gaulle (avenue du)

Références cadastrales

AC 307

Siècle de la campagne principale de construction

2e quart 20e siècle

Année(s) de(s) campagne(s) de construction

1929

Auteur de l'édifice

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

2004/04/06 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

La chapellerie, en totalité (cad. AC 307) : inscription par arrêté du 6 avril 2004

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

À signaler

Statut juridique du propriétaire

Propriété d'une société privée

Copyright de la notice

© Monuments historiques, 2004. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

2004

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection