Hôtel

Dénomination de l'édifice

Hôtel

Titre courant

Hôtel

Localisation

Occitanie ; Gard (30) ; Pont-Saint-Esprit ; 10 rue Haut-Mazeau

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Languedoc-Roussillon

Adresse de l'édifice

Haut-Mazeau (rue) 10

Références cadastrales

BI 179

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1999/09/09 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Escalier (cad. BI 179) : inscription par arrêté du 9 septembre 1999

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

À signaler

Statut juridique du propriétaire

Propriété d'une société privée

Précisions sur le statut juridique du propriétaire

Société civile immobilière

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1999

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection

Accès Mémoire

30202