Demeure 18e siècle

Dénomination de l'édifice

Demeure

Titre courant

Demeure 18e siècle

Localisation

Occitanie ; Haute-Garonne (31) ; Toulouse ; 30 rue Marc-Arcis ; 77 avenue Frédéric-Estèbe

Précision sur la localisation

Anciennement région de : Midi-Pyrénées

Adresse de l'édifice

Marc-Arcis (rue) 30 ; Frédéric-Estèbe (avenue) 77

Références cadastrales

803 AB 470

Siècle de la campagne principale de construction

18e siècle

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1996/06/10 : inscrit MH partiellement

Précision sur la protection de l'édifice

Façades et toitures ; portail d'entrée (cad. 803AB 470) : inscription par arrêté du 10 juin 1996

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1996

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection