Ministère
de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoineSaumoduc
Saumoduc
Référence de la notice
PA39000096
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
17 juin 2010
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
Mentions légales
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
Saumoduc
Producteur
Monuments historiques
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; Port-Lesney
Précision sur la localisation
Oeuvre sur plusieurs communes : Salins-les-Bains (39) ; Rennes-sur-Loue (25). Anciennement région de : Franche-Comté
Références cadastrales
AC 288
Statut juridique, intérêt, protection et label
Précision sur la protection
Voir commune de : Salins-les-Bains (39)
Références documentaires
Cadre de l'étude
Typologie du dossier
notice de renvoi
Date de rédaction de la notice
2009