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Plateforme ouverte du patrimoine
Saumoduc
Désignation
Titre courant
Saumoduc
Localisation
Localisation
Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; Port-Lesney
Précision sur la localisation
Oeuvre sur plusieurs communes : Salins-les-Bains (39) ; Rennes-sur-Loue (25). Anciennement région de : Franche-Comté
Références cadastrales
AC 288
Protection et label
Précision sur la protection de l'édifice
Voir commune de : Salins-les-Bains (39)
Références documentaires
Copyright de la notice
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Date de rédaction de la notice
2009
Cadre de l'étude
Typologie du dossier
Notice de renvoi