Château
Château de Montmirey-la-ville
Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; Montmirey-le-Château
Oeuvre sur plusieurs communes : Montmirey-la-Ville. Anciennement région de : Franche-Comté
ZO 5, 6, 8, 9
Voir commune de : Montmirey-la-Ville
(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
2010
Notice de renvoi