Monument aux morts

Dénomination de l'édifice

Monument

Titre courant

Monument aux morts

Localisation

Bourgogne-Franche-Comté ; Jura (39) ; Moirans-en-Montagne ; 6 rue Anatole France

Adresse de l'édifice

Anatole-France (rue) 6

Références cadastrales

2024 AE 105

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

2024/01/11 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Le monument aux morts, en totalité, situé 6 rue Anatole France, sur la parcelle n° 105, figurant au cadastre section AE, tel que délimité en rouge sur le plan annexé à l’arrêté : inscription par arrêté du 11 janvier 2024

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Intérêt de l'édifice

À signaler

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Copyright de la notice

© Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection