Chapelle Saint-Martin-des-Noyers

Dénomination de l'édifice

Chapelle

Titre courant

Chapelle Saint-Martin-des-Noyers

Localisation

Pays de la Loire ; Maine-et-Loire (49) ; Terranjou

Références cadastrales

2019 191 ZM 37

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

2019/09/16 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

En totalité, la chapelle Saint-Martin-des-Noyers, avec le puits et le conduit de la source qui lui est reliée, avec le sol de la parcelle correspondante, selon l’emprise délimitée par un trait rouge sur le plan annexé à l’arrêté (cad. 191 ZM 37) : inscription par arrêté du 16 septembre 2019

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Statut juridique du propriétaire

Propriété de la commune

Copyright de la notice

© Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection