Chapelle Saint-Jacques et Sainte-Anne de l'Ecluse

Notice merimee PA53000040

Désignation de l'édifice

Titre courant

Producteur

Monuments historiques

Dénomination de l'édifice

chapelle

Localisation au moment de la protection ou de l'étude

Localisation

Pays de la Loire ; Mayenne (53) ; Brecé ; l’Écluse

Lieu-dit

l’Écluse

Références cadastrales

2019 YA 168

Statut juridique, intérêt, protection et label

Nature de la protection de l'édifice

inscrit MH

Date et niveau de protection de l'édifice

2019/06/24 : inscrit MH

Précision sur la protection

L'ancienne chapelle Saint-Jacques et Sainte-Anne de l’Écluse, en totalité, située au lieu-dit l’Écluse, telle que délimitée sur le plan annexé à l'arrêté (cad. YA 168) : inscription par arrêté du 24 juin 2019

Nature de l'acte de protection

arrêté

Intérêt de l'édifice

à signaler

Statut juridique

Statut juridique du propriétaire

propriété de la commune

Références documentaires

Cadre de l'étude

recensement immeubles MH

Typologie du dossier

dossier de protection

Mentions légales

© Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).