Ministère
de la Culture
POP | Plateforme ouverte du patrimoineaqueduc du Gier
aqueduc du Gier
Référence de la notice
PA69000060
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
11 février 2019
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
Mentions légales
© Monuments historiques, 2018. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Désignation de l'édifice
Titre courant
aqueduc du Gier
Appellation d'usage
La Condamine
Producteur
Monuments historiques
Dénomination de l'édifice
aqueduc
Localisation au moment de la protection ou de l'étude
Localisation
Auvergne-Rhône-Alpes ; Rhône (69) ; Mornant ; Condamine (la), Plaine (route de la)
Précision sur la localisation
Anciennement région de : Rhône-Alpes
Lieu-dit
Condamine (la), Plaine (route de la)
Références cadastrales
2018 BE 2
Description de l'édifice
Date de l'enquête ou du récolement
2018
Statut juridique, intérêt, protection et label
Nature de la protection de l'édifice
inscrit MH
Date et niveau de protection de l'édifice
2018/05/24 : inscrit MH
Précision sur la protection
Le tronçon de l’aqueduc du Gier, situé sur la parcelle cadastrée section BE n°2 sise au lieu-dit La Condamine, route de la Plaine, soit l’aqueduc en élévation mais également tout élément du canal et de l’aqueduc ainsi que la parcelle sur laquelle il se trouve : inscription par arrêté du 24 mai 2018.
Nature de l'acte de protection
arrêté
Statut juridique
Statut juridique du propriétaire
propriété privée
Références documentaires
Cadre de l'étude
Typologie du dossier
dossier de protection
Date de rédaction de la notice
2018
Mentions légales
© Monuments historiques, 2018. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
Voir aussi
Référence pour lien avec la base Archiv'MH
Référence de la notice
PA69000060
Nom de la base
Patrimoine architectural (Mérimée)
Producteur
Monuments historiques
Date de création de la notice
11 février 2019
Date de dernière modification de la notice
28 novembre 2025
Mentions légales
© Monuments historiques, 2018. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des immeubles protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).
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