Elément de construction antique

Dénomination de l'édifice

Site archéologique

Titre courant

Elément de construction antique

Localisation

Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Var (83) ; Fréjus

Références cadastrales

BL 243

Siècle de la campagne principale de construction

Gallo-romain

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1996/05/15 : inscrit MH partiellement

Précision sur la protection de l'édifice

Une construction romaine sise dans la copropriété La Rose des Sables et la parcelle qui la supporte (cad. BL 243) : inscription par arrêté du 15 mai 1996

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Statut juridique du propriétaire

Propriété d'une société privée

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).

Date de rédaction de la notice

1996

Cadre de l'étude

Typologie du dossier

Dossier de protection