Terrains du quartier de Villeneuve

Désignation

Dénomination de l'édifice

Site archéologique

Titre courant

Localisation

Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Var (83) ; Fréjus

Références cadastrales

BK 231, 234, 259, 297, 298, 321, 324 à 326, 444, 445

Historique

Siècle de la campagne principale de construction

Gallo-romain

Description historique

Emplacement d'un camp militaire (unique exemplaire connu en France pour cette époque).

Protection et label

Nature de la protection de l'édifice

Inscrit MH partiellement

Date et niveau de protection de l'édifice

1996/09/16 : inscrit MH ; 1996/12/03 : inscrit MH

Précision sur la protection de l'édifice

Terrains situés aux abords des thermes de Villeneuve et du lotissement des Aiguières (cad. BK 444, 445, 231, 259, 298, 297, 234, 326, 325, 324, 321) : inscription par arrêté du 16 septembre 1996 modifié par arrêté du 3 décembre 1996

Nature de l'acte de protection

Arrêté

Statut juridique

Statut juridique du propriétaire

Propriété privée

Références documentaires

Copyright de la notice

(c) Monuments historiques. Cette notice reprend intégralement les termes de l’arrêté de protection au titre des Monuments historiques. Elle répond à l’obligation réglementaire du ministère de la Culture d’établir la liste générale des édifices protégés (art. R. 621-80 du Code du patrimoine). Elle est donc opposable et fait foi juridiquement. Aucune copie numérique ou papier ne sera fournie par courrier ni courriel. Le dossier de protection complet et l’arrêté sont consultables uniquement sur place, dans la salle de lecture de la Médiathèque du patrimoine et de la photographie (MPP), à Charenton-le-Pont (Val-de-Marne).